Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B LA PETITE BOURGEOISIE
Mlle milena pintal

Numéro de dépôt :
4051304
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2023
B LA PETITE BOURGEOISIE de milena pintal

Présentation de la marque B LA PETITE BOURGEOISIE

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2013 par mademoiselle milena pintal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B LA PETITE BOURGEOISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est mademoiselle milena pintal domicilié(e) 30 rue lieutaud - 13100 - aix en provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle milena pintal domicilié(e) 30 rue lieutaud - 13100 - aix en provence - France.

La marque B LA PETITE BOURGEOISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B LA PETITE BOURGEOISIE est expirée depuis le 2 décembre 2023.

milena pintal a également déposé les autres marques suivantes : B LA PETITE BOURGEOISIE , DANDY & GOTHA , La Petite Bourgeoisie


Mlle milena pintal - 30 rue lieutaud - 13100 - aix en provence - France


Mlle milena pintal - 30 rue lieutaud - 13100 - aix en provence - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 29 avril 2014 - Concession de licence n°623229 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.